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© Bosetti Marella s.r.l.
Reproduction interdite sauf autorisation écrite de la
societé Bosetti Marella S.r.l.
Toutes violations seront
punies aux termes de la loi.


LA NOTE D'INFORMATION POUR LA CONFIDENTIALITÉ DE CE SITE

POURQUOI CETTE NOTE

On va expliquer dans cette page les modalités de gestion du site relativement au traitement des données personnelles des utilisateurs qui le consultent.

Il s'agit d'une not d'information conforme au Décret Loi 196/2003 art. 13, Code italien pour la protection des données personnelles adressé à ceux qui interagissent avec les services web de la société Bosetti Marella S.rl. pour la protection des données personnelles qui sont accessibles télématiquement à partir de l'adresse :

http://www.bosettimarella.it


qui correspond à la page d'accueil du site de la société.

La note d'information est reproduite uniquement pour le site de la société Bosetti Marella et pas pour d'autres sites qui pourraient être consultés par l'utilisateur à travers les links./p>

"TITULAIRE" DU TRAITEMENT

il y a la possibilité que les données qui concernent des personnes identifiées ou identifiables soient traitées par suite de la consultation du site.

La société Bosetti Marella S.r.l., siège à Roccafranca (Bs), via Rudiana n. 6/8, 25030, est titulaire de leur traitement.

SIÈGE OU SE FAIT LE TRAITEMENT

Les traitements liés aux services web du site ont lieu dans la société Mediattiva s.r.l., siège à Castrezzato (Bs), via Valenca n.17.

Aucune donnée dérivant du service web sera communiquée ou diffusée.

Les données personnelles fournies par les utilisateurs qui font demande pour avoir du matériel informatif (cd-rom, newsletter, matériel publicitaire) ne sont employées que dans le but d'effectuer le service demandé et seront communiquées au tiers uniquement à ce fin.

SORTES DES DONNÉES TRAITÉES

Données de navigation

Les systèmes informatiques et les procédures software qui font fonctionner ce site web acquérissent, au cours de leur fonctionnement, des données personnelles qui seront implicitement transmises en utilisant les protocoles de communication de Internet.

Il s'agit des informations qui ne sont pas recueillies dans le but de les associer à des personnes identifiées, mais qui, de toute façon, permettraient l'identification des utilisateurs à travers des élaborations et des associations avec des autres données possédées par tiers.

Cette catégorie des données comprend les adresses IP ou les noms de domaine des élaborateurs employés par les utilisateurs qui entrent dans le site, les adresses des ressources demandées qui sont indiquées comme URI (Uniform Resource Identifier), l'heure de la demande, le moyen employé pour soumettre la demande au serveur, la dimension du file obtenu, le code indiquant la situation de la réponse du serveur (réussi, erreur, etc.) et des autres paramètres qui concernent le système d'exploitation et l'ambiance informatique de l'utilisateur.

Ces données sont employées uniquement à fin d'obtenir des informations statistiques anonymes relatives à l'utilisation du site et pour vérifier le fonctionnement correct du site même et seront effacées après leur traitement. Les données pourraient être employées pour la vérification de responsabilité dans le cas des crimes informatiques hypothétiques qui nuissent au site.

Données volontairement fournies par l'utilisateur

Le postage facultatif, explicite et volontaire aux adresses indiquées dans ce site entraîne l'acquisition de l'adresse de l'expéditeur, nécessaire pour répondre aux demandes, et celle des autres données personnelles indiquées dans la missive.

Des autres notes d'information récapitulatives seront progressivement rapportées ou visualisées dans les pages du site qui opèrent des services spéciaux sur demande.

COOKIES

Aucune donnée personnelle de l'utilisateur est délibérément recueillie.

Il n'est pas fait usage de cookies pour transmettre des informations personnelles, ni ne sont utilisés de cookies appelés persistants, c'est à dire des systèmes pour le tracement des utilisateurs.

L'emploie des cookies appelés de session (qui ne sont pas mémorisés de manière durable sur l'ordinateur de l'utilisateur et disparaissent lors de la fermeture du browser) est strictement limité à la transmission des cordonnées de session (constituées par des nombres aléatoires produits par le serveur) qui sont nécessaires pour que la navigation du site soit sûre et efficace.

Les cookies de session employés dans ce site évitent le recours à d'autres techniques informatiques qui pourraient être préjudiciables pour la confidentialité de la navigation des utilisateurs et qui ne permettraient pas l'acquisition des données personnelles pour l'identification de l'utilisateur.


REMISE FACULTATIVE DES DONNÉES

Sauf les spécifications relatives aux données de navigation, c'est à l'utilisateur de décider d'insérer ses données personnelles dans le formulaire de demande à la société Bosetti Marella S.r.l. ou de les indiquer dans les contacts avec la société pour solliciter l'envoi des matériaux informatifs ou d'autres communications.

Le refus éventuel de fournir des données pourrait entraîner l'impossibilité d'obtenir ce que l'utilisateur a demandé.


MODALITÉS DU TRAITEMENT

Le traitement des données aura lieu suivant des modalités automatisées et pour le temps nécessaire à atteindre les buts dans lesquels les données ont été recueillies.

On observe des mesures de sécurité spéciales pour prévenir la perte des données et pour prévenir des utilisations illicites et des accès pas autorisés.


DROITS DES INTÉRESSÉS

Les sujets des données personnelles ont le droit d'obtenir à chaque instant la confirmation de l'existence des données et d'en connaître le contenu et l'origine, d'en vérifier l'exactitude et de demander l'intégration, la mise à jour ou la rectification (Décret Loi 196/2003 art. 7).

Conformément au même article, l'intéressé a le droit de faire effacer, transformer ou bloquer les données traitées illégalement et de s'opposer quand même au traitement pour des raisons légitimes.

Pour toute demande adressez-vous à la société Bosetti Marella s.r.l.


P3P

On peut consulter cette note d'information pour la confidentialité grâce aux browser les plus récents qui créent le standard P3P ("Platform for Privacy Preferences Project") proposé par le World Wide Web Consortium (www.w3c.org).